STRATAESG

Informations légales

Conditions générales d'utilisation

Conditions d'accès et d'utilisation du site www.strata-esg.fr.

Elles ne couvrent pas les produits, qui disposent de leurs propres conditions générales.

Version 1.0, en vigueur depuis le 25 septembre 2026

En bref

Que puis-je faire du site www.strata-esg.fr ?

Le consulter sans compte, en citer de courts extraits avec leur source, et y renvoyer par un lien. Ses informations sont datées et informatives, elles ne valent ni conseil juridique ni audit. Le texte qui suit fait foi.

Objet et acceptation

Les présentes conditions régissent l'accès au site www.strata-esg.fr et son utilisation. Ce site présente la marque STRATA ESG et ses produits. Il ne propose ni compte, ni espace authentifié, ni achat.

Consulter le site vaut acceptation des présentes conditions dans leur version en vigueur au jour de la consultation. Les produits de la marque, ESG Optimizer en tête, sont servis sur leurs propres domaines et régis par leurs propres conditions générales, qui s'appliquent dès que vous les rejoignez.

Éditeur du site

Les informations complètes, dont l'hébergeur, figurent dans les mentions légales.

Éditeur
STRATA ESG
Identification de l'éditeur
Adama Diallo, entrepreneur individuel, RCS Créteil 913 518 031
Siège et adresse de l'établissement
24 rue Arthur Adamov, 94500 Champigny-sur-Marne, France
Contact
contact@strata-esg.fr

Accès au site

Le site est accessible gratuitement, sans inscription, à toute personne disposant d'un accès à internet. Les frais de connexion et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible, sans garantie d'absence d'interruption. Il peut en suspendre tout ou partie pour maintenance, mise à jour ou raison de sécurité, sans préavis ni indemnité.

Nature des informations publiées

Les contenus du site sont fournis à titre informatif. Ils portent sur des cadres réglementaires qui évoluent et sont datés lorsqu'ils dépendent d'un texte. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil comptable, ni une prestation d'audit.

Les prix affichés sur ce site sont des prix d'appel, qui orientent vers la grille du produit concerné. Seule la grille publiée sur le produit, au jour de la commande, fait foi.

Usages autorisés et interdits

Vous pouvez consulter le site, en citer de courts extraits en indiquant la source et un lien vers la page citée, et y renvoyer par un lien simple, à condition que la page s'ouvre dans une fenêtre entière et sans cadre qui la masque.

  • Il est interdit de tenter d'accéder sans droit aux systèmes qui servent le site, d'en perturber le fonctionnement ou d'en contourner les protections.
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  • Il est interdit de reproduire les marques et logos de l'éditeur, ou de s'en servir d'une manière qui laisse croire à un partenariat qui n'existe pas.

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Propriété intellectuelle

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Modification des conditions

L'éditeur peut modifier les présentes conditions pour suivre l'évolution du site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur au jour de la consultation ; son numéro et sa date figurent en tête de page.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties recherchent une solution amiable ; à défaut, le litige relève des tribunaux compétents dans les conditions du droit commun.